Opening Clause

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à l’utiliser conformément aux lois applicables et aux usages raisonnables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à l’utiliser conformément aux lois applicables et aux usages raisonnables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Reference Service Public FR
Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Dresstip Queen. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.

Reference EU Commission
Core Terms

Lorsque des conditions financières s’appliquent, elles sont communiquées avant toute validation concernée. Sauf indication contraire, les montants, modalités et éventuels frais associés sont ceux affichés au moment de la demande ou de l’échange commercial.

03

Conditions financières

Operational Scope

Lorsque des conditions financières s’appliquent, elles sont communiquées avant toute validation concernée. Sauf indication contraire, les montants, modalités et éventuels frais associés sont ceux affichés au moment de la demande ou de l’échange commercial.

Reference document WIPO
04

Obligations de l’utilisateur

Payments & Changes

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à ne pas détourner le site de son usage normal et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.

Reference document HCCH
Policy Terms

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Reference Service Public FR

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

06 Clause

Limitation de responsabilité

Reference EU Commission

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inadéquation à un usage particulier. Dans les limites permises par la loi, Dresstip Queen ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences liées à l’utilisation du site.